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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COVERLAND
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COVERLAND S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
96642347
Date de dépôt :
19/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COVERLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COVERLAND domicilié(e) 12 avenue d'Italie, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 043 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642347.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 septembre 2006.

COVERLAND a également déposé les autres marques suivantes : POSIFIX , COVERLAND, LE CHOIX TRANQUILLE , COUVRISTE , COVERLAUZE , COUVERTURISTE , TOITISTE , SILUMINE , TUILISTE , TOITEUR , TOITURISTE


COVERLAND S.A. (Société anonyme) - 12 avenue d'Italie, 75013 PARIS - France - SIREN 662043272


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 8 décembre 1998 - Changement de dénomination n°270120 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 17 mars 1997 - Changement de dénomination n°234298 - Publication au BOPI 1997-03-17

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques;constructions métalliques transportables; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de I'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs(matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.